Lundi 17 juin 2024, en fin de journée, une vingtaine de personnes se sont réunies pour assister à la présentation de l’ouvrage “Autonomia della volontà e contratto giusto” par Alba Negri, professeure et auteure de l’ouvrage, à l’Université de Pavie en Italie. Cet événement a eu lieu à l’UFR de Droit, AES et Administration publique de l’université de Caen Normandie, dans le cadre de la semaine de l’école d’été du Module Jean Monnet.
La discussion autour de cet ouvrage a été enrichie par l’intervention de plusieurs professeurs de droit privé, parmi eux, Armelle Gosselin-Gorand, professeure de droit privé et responsable du Module Jean Monnet à l’université de Caen Normandie, a apporté son éclairage sur le sujet. Elle a été accompagnée par ses collègues Laurence Fin-Langer, Laurence Mauger Vielpeau, Jean-Christophe Pagnucco, Gilles Raoul-Cormeil, ainsi que par Fanny Rogue, maître de conférences en droit privé, tous membres de la faculté. Il illustre le fruit d’un travail mené aussi grâce aux 16 années pendant lesquelles la professeure Négri est venue enrichir ses recherches en tant que professeur invité au sein de la Faculté.
Description de l’ouvrage :
Dans “Autonomia della volontà e contratto giusto”, Alba Negri explore les principes de liberté et de justice tels qu’énoncés dans le Code Napoléon en matière d’obligations et de contrats. Ces principes, décrétés comme des objectifs à atteindre par les rédacteurs du Code, sont examinés sous l’angle de leur mise en œuvre dans le système juridique français.
L’auteure débute par un cadre historique détaillé, analysant comment l’exigence d’un équilibre moral et juridique entre les prestations a évolué au fil des siècles. En se basant sur des solutions historiques à des problèmes spécifiques, elle s’interroge sur la mise en œuvre de ces principes dans la jurisprudence, la doctrine et la législation postérieures au Code Napoléon.
Une attention particulière est accordée à la motivation des arrêts judiciaires, perçue comme un facteur crucial au sein du système. La jurisprudence est en effet décrite comme un mécanisme essentiel pour rééquilibrer les prestations réciproques décidées par les parties et pour prévenir les violations de la justice commutative, souvent commises au nom de la liberté contractuelle. À travers des interprétations innovantes, les juges parviennent parfois à transcender les limites réglementaires, démontrant ainsi la vitalité et la flexibilité du droit.
La présentation de l’ouvrage par Alba Negri a permis d’engager un dialogue riche et profond sur la place de l’autonomie de la volonté et de la justice contractuelle dans le droit contemporain, soulignant l’importance de ces concepts pour le maintien d’un équilibre équitable dans les relations contractuelles.
