Cycles de conférences

L’ICREJ organise des cycles de conférences sous deux formats parallèles. Le premier se veut dédié à des conférences d’actualité. Le second est voué à des conférences-recherche.

Directeur délégué aux cycles de conférences : Jean-Christophe PAGNUCCO

Conférences d’actualités juridiques

Les conférences se tiennent, de façon préférentielle, le deuxième vendredi de chaque mois entre 12 et 14 heures. L’idée motrice est d’associer universitaires et praticiens sur des tendances, évolutions, événements législatifs, jurisprudentiels ou normatifs au sens le plus large.

26 septembre 2025 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
Accueil - ICREJ - Institut caennais de recherche juridique

Par Catherine-Amélie Chassin, professeur de droit public à l’université de Caen Normandie

3 octobre 2025 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
Accueil - ICREJ - Institut caennais de recherche juridique

Par Agnès Cerf-Hollender, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Théo Scherer, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, avec la participation de Catherine-Amélie Chassin, professeur de droit public à l’université de Caen Normandie

14 novembre 2025 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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Par Eleonora Bottini, professeur de droit public à l’université de Caen Normandie

11 décembre 2025 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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Par Jocelyne Vallansan, ancien professeur de droit privé à l’université de Caen Normandie, conseillère honoraire à la chambre commerciale de la Cour de cassation et membre associé de l’ICREJ

9 janvier 2026 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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Par Laurence Fin-Langer, professeur de droit privé, Marie-Noelle Rouspide Katchadourian, maître de conférences en droit privé à l’université de Caen Normandie et Fanny Gabroy, professeur de droit privé à l’université de Cergy et membre associé de l'ICREJ

6 février 2026 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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Par Thibault Douville, professeur de droit privé et Aurore Catherine, maître de conférences en droit public à l’université de Caen Normandie

13 février 2026 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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Par Maria Castillo, maître de conférences en droit public à l’université de Caen Normandie

13 mars 2026 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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Par Jean-Manuel Larralde, professeur de droit public à l’université de Caen Normandie

10 avril 2026 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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par Amandine Cayol, maître de conférences HDR à l’université de Caen Normandie, avec la participation de Me Alice Dupont-Barrellier, avocate au barreau de Caen, et Me Frédérique Mocque-Nicoloff, avocate au barreau de Rouen

12 juin 2026 · 12h0014h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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par Jean-Christophe Pagnucco, professeur de droit privé à l’université de Caen Normandie et Aïda Bennini, maître de conférences à l’université Sorbonne Paris Nord et membre associé de l’ICREJ

Conférences recherche

Le cycle de conférences-recherche accueille, en premier lieu, des présentations d’ouvrages par leurs auteurs, suivies de discussions/débats :

25 septembre 2025 · 17h0019h00
à venir,
Accueil - ICREJ - Institut caennais de recherche juridique

Présentation de l’ouvrage « Exister dans la fragilité », en présence des coordinateurs et contributeurs, avec des interventions sur la vulnérabilité, le traumatisme et les politiques publiques. Inscription jusqu’au 23 septembre 2025.

13 octobre 2025 · 16h0018h00
Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la Paix
CAEN, 14032 France
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À propos de la loi modèle COALA (Coalition of Automated Legal Applications)

Il ouvre, en deuxième lieu, sur des conférences thématiques mettant en lumière les travaux, expériences et réflexions de spécialistes ou « grands témoins ».

Ateliers de la SCI

Un projet pluriannuel de recherche est consacré à la Société Civile Immobilière (SCI), un mécanisme essentiel mais souvent méconnu de gestion et de transmission du patrimoine privé.

Un projet aux enjeux multiples

La SCI, utilisée par plus de 40% des sociétés françaises, est un outil privilégié pour gérer, protéger et transmettre des actifs immobiliers. Cependant, les questions juridiques soulevées par sa constitution, sa gestion et son optimisation dans le cadre du droit des sociétés, du droit des biens, et du droit fiscal, demeurent nombreuses. Le projet des Ateliers de la SCI vise à répondre à ces enjeux à travers des études approfondies et des échanges avec des experts.

Objectif du projet : publication à la Revue Droit des sociétés (LexisNexis) de dossiers annuels, regroupant trois articles écrits en collaboration par les contributeurs sur une durée de trois ans et mettant en valeur le travail des intervenants et des équipes de l’ICREJ.

Planning prévisionnel des séances (2024-2027)

Les Ateliers de la SCI se déroulent sous forme de conférences régulières, mettant en lumière différents aspects juridiques et fiscaux des SCI.

Voici un aperçu des thématiques abordées (ordre indicatif) :

SCI et protection du patrimoine privé

SCI et protection du partenaire de vie
(concubinage, PACS, mariage)

SCI et optimisation fiscale

SCI et transmission de patrimoine

SCI et démembrement de propriété

SCI et personnes protégées

SCI et immobilier d’entreprise

SCI et rédaction de l’objet social

SCI et décisions collectives

La sortie de la SCI

Un espace de réflexion et d’échange

Chaque séance permet de croiser les expertises, avec des interventions d’universitaires et de professionnels (avocats, notaires, gestionnaires de patrimoine).

Un format de 2 heures est réservé aux exposés des chercheurs, suivi d’une table ronde d’une heure pour des discussions et des échanges entre professionnels. Ce format flexible, privilégiant les débats, offre un espace propice à l’approfondissement des questions patrimoniales complexes que soulèvent les SCI.

Contact

Pour toute question, contactez M. Jean-Christophe Pagnucco à l’adresse : droit.recherche@unicaen.fr