L’ICREJ organise des cycles de conférences sous deux formats parallèles. Le premier se veut dédié à des conférences d’actualité. Le second est voué à des conférences-recherche.
Conférences d’actualités juridiques
Les conférences se tiennent, de façon préférentielle, le deuxième vendredi de chaque mois entre 12 et 14 heures. L’idée motrice est d’associer universitaires et praticiens sur des tendances, évolutions, événements législatifs, jurisprudentiels ou normatifs au sens le plus large.
Par Agnès Cerf-Hollender, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Thomas Besse et Théo Scherer, maîtres de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de […]
Lire la suite ❯Conférences recherche
Le cycle de conférences-recherche accueille, en premier lieu, des présentations d’ouvrages par leurs auteurs, suivies de discussions/débats :
Par Arnaud de Nanteuil, auteur de l'ouvrage et professeur de droit public à l'université Paris Est Créteil (Paris 12)
Lire la suite ❯Il ouvre, en deuxième lieu, sur des conférences thématiques mettant en lumière les travaux, expériences et réflexions de spécialistes ou « grands témoins ».
Ateliers de la SCI
Un projet pluriannuel de recherche est consacré à la Société Civile Immobilière (SCI), un mécanisme essentiel mais souvent méconnu de gestion et de transmission du patrimoine privé.
Un projet aux enjeux multiples
La SCI, utilisée par plus de 40% des sociétés françaises, est un outil privilégié pour gérer, protéger et transmettre des actifs immobiliers. Cependant, les questions juridiques soulevées par sa constitution, sa gestion et son optimisation dans le cadre du droit des sociétés, du droit des biens, et du droit fiscal, demeurent nombreuses. Le projet des Ateliers de la SCI vise à répondre à ces enjeux à travers des études approfondies et des échanges avec des experts.
Objectif du projet : publication à la Revue Droit des sociétés (LexisNexis) de dossiers annuels, regroupant trois articles écrits en collaboration par les contributeurs sur une durée de trois ans et mettant en valeur le travail des intervenants et des équipes de l’ICREJ.
Planning prévisionnel des séances (2024-2027)
Les Ateliers de la SCI se déroulent sous forme de conférences régulières, mettant en lumière différents aspects juridiques et fiscaux des SCI.
Voici un aperçu des thématiques abordées (ordre indicatif) :
SCI et protection du patrimoine privé
SCI et protection du partenaire de vie
(concubinage, PACS, mariage)
SCI et optimisation fiscale
SCI et transmission de patrimoine
SCI et démembrement de propriété
SCI et personnes protégées
SCI et immobilier d’entreprise
SCI et rédaction de l’objet social
SCI et décisions collectives
La sortie de la SCI
Un espace de réflexion et d’échange
Chaque séance permet de croiser les expertises, avec des interventions d’universitaires et de professionnels (avocats, notaires, gestionnaires de patrimoine).
Un format de 2 heures est réservé aux exposés des chercheurs, suivi d’une table ronde d’une heure pour des discussions et des échanges entre professionnels. Ce format flexible, privilégiant les débats, offre un espace propice à l’approfondissement des questions patrimoniales complexes que soulèvent les SCI.