L’Institut caennais de recherche juridique accueille Arnaud Latil, maître de conférences HDR à Sorbonne Université, membre du Sorbonne Center for Artificial Intelligence (SCAI) et chercheur au Centre d’études et de recherches en droit de l’immatériel (CERDI) de l’Université Paris-Saclay. Il est aussi membre du programme national Confiance.AI.

Arnaud Latil parlera de son nouvel ouvrage, Le droit du numérique : Une approche par les risques, aux côtés de Thibault Douville, professeur agrégé de droit privé et de sciences criminelles à l’Université de Caen Normandie comme discutant.

Résumé de l’ouvrage

D’apparition récente, le droit du numérique puise pourtant ses racines dans une tradition juridique ancienne, relayée notamment par le droit de l’UE.

Il s’agit d’un droit fondé sur une approche par les risques. Il partage ainsi ses principaux outils juridiques avec le droit des marchés financiers, le droit alimentaire et le droit de l’environnement:

• un droit libéral, à l’origine des grandes libertés du numérique (liberté de circulation des données, la neutralité du net, etc.)
• un droit de la prévention des risques, à l’origine d’une approche graduée suivant la nature des dangers (risques pour les droits fondamentaux, la santé ou la sécurité) et suivant la nature des acteurs en cause (très grandes plateformes, contrôleurs d’accès, etc.). 

L’analyse proposée dans cet ouvrage éclaire la compréhension des très nombreux projets de textes européens en matière de numérique (IA Act, DSA, DMA, Data gouvernance Act, Data Act, etc.). L’ouvrage opère ensuite une mise en perspective du droit du numérique avec d’autres branches du droit qui se trouvent au centre de l’actualité juridique contemporaine, comme le droit financier, le droit de l’environnement ou le droit alimentaire.

L’événement est passé, les inscriptions sont closes.