Les robots autonomes : quel encadrement juridique et éthique ?

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Par Amandine Cayol, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles et Maria Castillo, maître de conférences en droit public, codirectrices de la Clinique juridique de Normandie

Dans la continuité du procès fictif réalisé par les étudiants de la Clinique juridique de Normandie le 14 mars 2025, ce colloque propose de croiser les regards de chercheurs de différentes spécialités concernant l’encadrement juridique et éthique du développement de robots et de systèmes d’intelligence artificielle de plus en plus sophistiqués, notamment d’armes autonomes.

Programme

10h30 | Rencontre entre les étudiants de la Clinique juridique de Normandie et leur parrain

• Christian BYK, Représentant de la France au Comité intergouvernemental de bioéthique de l’UNESCO

11h30 | Début du colloque : Mots d’accueil 

• Florent PETIT, Doyen de la Faculté de droit
• Eleonora BOTTINI et Thibault DOUVILLE, Codirecteurs de l’ICREJ
• Maria CASTILLO et Amandine CAYOL, Codirectrices de la Clinique juridique de Normandie

1^ère session | Les robots tueurs

11h45 | Retour sur le procès fictif des robots tueurs organisé par la Clinique juridique de Normandie

• Diffusion d’extraits vidéo

12h15 | L’éthique et la morale face au développement de robots tueurs

• Marie des Neiges RUFFO DE CALABRE, Docteure en philosophie, Université de Namur (Belgique)

12h45 | Débats avec la salle

13h00 – 14h00 | Pause déjeuner

2^e session – Les robots autonomes

14h00 | Vers une personnalité juridique des robots autonomes

• Alain BENSOUSSAN, Avocat au barreau de Paris

14h20 | Encadrement juridique des robots autonomes

• Nathalie NEVEJANS, Professeure de droit privé et responsable de la Chaire IA responsable, Université d’Artois

14h40 | Intervention à définir

• Serge SLAMA, Professeur de droit public, Université de Grenoble Alpes (à confirmer)

15h00 | Les robots dans l’espace

• Philippe ACHILLEAS, Professeur de droit public et Directeur de l’Institut du droit de l’espace et des télécommunications, Université Paris-Saclay

15h20 | Débats avec la salle et pause-café

3^e session – Les systèmes d’IA 

16h00 | Les robots et la réglementation européenne sur l’IA

• Thibault DOUVILLE, Professeur de droit privé et directeur du Master droit du numérique – «  »

16h20 | La recommandation sur l’IA de l’UNESCO

• Christian BYK, Représentant de la France au Comité intergouvernemental de bioéthique de l’UNESCO

16h40 | Débats avec la salle

Clôture de la journée