Procès simulé · Crise sanitaire : Quelles responsabilités ?

La Clinique juridique de Normandie de l’université de Caen Normandie vous donne rendez-vous le vendredi 2 octobre 2026 à 18h, au sein de la Cour d’appel de Caen, pour assister à son procès simulé sur le thème : « Crise sanitaire : Quelles responsabilités ? ».

Plongez au cœur des rouages de la justice le temps d’une soirée unique, où professionnels du droit et étudiants débattront des enjeux juridiques et éthiques majeurs liés aux crises d’ampleur. L’entrée est gratuite, mais l’inscription est obligatoire en raison du nombre de places limité et des consignes de sécurité de la Cour d’appel.

Procès simulé · Crise sanitaire : Quelles responsabilités ?

Un agent pathogène inconnu est déversé à Caen entraînant des troubles de santé humaines et animales :
quelles responsabilités envisager ?

Dans le cadre de la Fête de la Science 2026, la Clinique juridique de Normandie vous invite à une immersion dans un procès fictif inédit, organisé à la Cour d’appel de Caen, sous la coordination d’Amandine Cayol et Maria Castillo, enseignantes-chercheuses à l’université de Caen Normandie.

Vendredi 2 janvier 2026, l’ambassadeur de Naboo atterri, en toute discrétion, à l’aéroport de Carpiquet. Il monte dans un taxi autonome appartenant à la compagnie « Belle Normandie » et prend la direction de la préfecture du Calvados où il est attendu pour remettre au Préfet une mallette contenant un échantillon de produit, fabriqué à Naboo, et permettant de transformer les déchets plastiques en eau potable. Cette commande a été passée par le Gouvernement français.

Alors que le taxi traverse la ville de Caen, il croise une calèche touristique tirée par 2 fringants chevaux. Ces derniers effrayés par le véhicule s’emballent. Dans une tentative désespérée pour ne pas percuter les chevaux, le taxi s’encastre sur le portail de l’église Saint Pierre. L’ambassadeur sort choqué du véhicule mais ne présente aucune blessure apparente. Malheureusement sa mallette s’est fracturée et son contenu s’est déversé sur la chaussée.

Deux jours après le dramatique accident, l’ensemble de la population caennaise présente des troubles digestifs. Certains habitants sont plus touchés que d’autres et doivent être hospitalisés au CHU. Leur pronostic vital est engagé.
Cinq jours après l’accident, l’ensemble des produits péchés au large de Ouistreham sont déclarés impropres à la consommation. Une colonie de Tortues caouanne, récemment introduite au large de Courseulles-sur-Mer doit faire face à une mortalité importante faisant craindre la disparition de la colonie. Les vaches laitières des fermes proches de Caen subissent une baisse très significative de leur production de lait.

Alors que les capteurs permettant de contrôler les nappes phréatiques n’ont décelé aucune anomalie, les chercheurs du CHU, en collaboration avec l’Institut Pasteur sont parvenus à mettre en évidence la présence, dans le sang de toutes les victimes, tant humaines qu’animales, d’un agent pathogène encore inconnu. Les victimes souhaitent obtenir réparation. Quelles sont les actions envisageables ?

La question sera tranchée lors d’un procès fictif réalisé par des étudiants en droit de la Clinique juridique de Normandie. Le public sera invité à donner son avis sur le jugement final.