ICREJ - Institut caennais de recherche juridique

L'indemnisation des violences intra-familiales : comparaison France-Québec
2025-05-06 18:00 - 20:00 (Europe/Paris) | Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la paix CS 14032, Caen, 14032, France
Par Daniel Gardner, professeur de droit à l’Université Laval (Québec)

Discutants :

Amandine Cayol, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles et Mathias Couturier, maîtres de conférences en droit privé et sciences criminelles et codirecteurs du Master Droit Assurances à l’université de Caen Normandie

Résumé

Comparaison des systèmes français et québécois concernant l’indemnisation des dommages corporels résultant de violences intra-familiales en France et au Québec.

L’événement est passé, les inscriptions sont closes.

Actualité des réseaux sociaux - Présentation l'ouvrage "États et réseaux sociaux"
2025-05-12 17:00 - 19:00 | Caen, campus 1, Bât. D, salle des actes, Esplanade de la paix, Caen, 14032, France
« Actualité des réseaux sociaux » – Conférence de présentation par Valère Ndior et Emmanuel Netter de leur ouvrage « États et réseaux sociaux »

Par Valère Ndior, professeur de droit public à l’université de Brest (Lab-LEX) et membre de l’Institut universitaire de France et Emmanuel Netter, professeur de droit privé à l’université de Strasbourg (CDPF)

Organisateur et discutant : Thibault Douville, professeur de droit privé et sciences criminelles et codirecteur de l’ICREJ à l’université Caen Normandie

Inscription ouverte jusqu’au dimanche 11 mai 2025, 23h59

Description de l’ouvrage

Autrefois simples outils de communication, les réseaux sociaux sont aujourd’hui des acteurs mondiaux incontournables.En fonction des événements et des contextes géopolitiques, ils sont tantôt perçus comme des partenaires précieux pour les États, notamment dans l’exercice de leurs fonctions régaliennes, tantôt comme des menaces potentielles pour les démocraties. Leur pouvoir sur la diffusion de l’information, qu’elle provienne de figures influentes ou d’anonymes, est sans précédent.Que peuvent et que doivent faire les réseaux sociaux en matière de contrôle des discours qui y circulent ? Quand faut-il les contraindre à sortir d’une passivité confortable ? Quand faut-il au contraire les empêcher d’exercer leur contrôle, parfois opaque, sur la communication humaine ? Telles sont les principales interrogations qui parcourent cet ouvrage et qui obligent les États à inventer une relation adaptée avec ces acteurs privés aux dimensions stupéfiantes. S’appuyant sur des cas français et étrangers, cet ouvrage analyse de façon inédite les rapports, juridiques ou non, qui se tissent entre les États et les réseaux sociaux. Il est destiné à un large lectorat, au-delà de la seule sphère du droit.

Actualité du droit électoral
2025-05-16 12:00 - 14:00 | Caen, campus 1, Bât. D, 4e étage, salle du Belvédère, Esplanade de la paix CS 14032, Caen, 14032, France
Par Théo Scherer, maître de conférences en droit privé et Léonora Janane, doctorante en droit public, Université de Caen Normandie

L’événement est passé, les inscriptions sont closes.

L’IVG, 50 ans après la loi Veil
2025-05-19 17:00 - 19:00 | Caen, campus 1, Bât. F, amphithâtre de la MRSH, Esplanade de la paix, Caen, 14032, France
Une loi mémorielle pour réhabiliter les femmes condamnées pour avoir avorté illégalement.

Les étudiants de la Clinique juridique de Normandie ont travaillé au cours de cette année universitaire sur la mise en place d’une commission vérité pour les victimes de la pénalisation de l’IVG à la demande de la Fondation des femmes. Madame la Sénatrice Laurence Rossignol a repris cette idée dans une proposition de loi actuellement en cours de discussion au Parlement.

La conférence-débats du 19 mai sera l’occasion de croiser les regards, de manière pluridisciplinaire, sur ce sujet d’actualité, en présence de mesdames : Laurence Rossignol, Sénatrice du Val de Marne ; Floriane Volt, directrice des affaires publiques et juridiques, Fondation des femmes ; Isabelle Asselin, gynécologue, présidente de l’Association universitaire de recherche, d’enseignement, d’information pour la promotion de la santé sexuelle et Eleonora Bottini, Professeur de droit public, Université Caen-Normandie.

Événement organisé l’ICREJ et le pôle Risques de la MRSH

Responsables scientifiques : Maria Castillo et Amandine Cayol

Ouvert à tous. Sur inscription gratuite.

IVG-50ans(451 Ko)Télécharger

Présentation de l’ouvrage "Le sexe de l’impôt,l’impact de la fiscalité sur l’égalité entre les femmes et les hommes" - Lise Chatain
2025-05-20 17:00 - 19:00 | Caen, campus 1, Bât. D, amphithéâtre Oresme (2e étage), Campus 1 · Esplanade de la paix, Caen, 14032, France
Par Lise Chatain, auteure de l’ouvrage et professeure de droit privé et sciences criminelles à l’université de Bourgogne

Organisateurs et discutants : Jean-Christophe Pagnucco, professeur de droit privé et sciences criminelles à l’université Caen Normandie et Thibault Douville, professeur de droit privé et sciences criminelles et codirecteur de l’ICREJ à l’université Caen Normandie

Description de l’ouvrage

L’impôt a-t-il un sexe ? Les règles fiscales, a priori présentées et appliquées de façon neutre et universelle, sont-elles réellement à l’abri des biais de genre ?

Derrière une apparente objectivité, les règles fiscales peuvent dissimuler des mécanismes qui perpétuent ou aggravent les inégalités entre les sexes.

Dans Le sexe de l’impôt : l’impact de la fiscalité sur l’égalité entre les femmes et les hommes, Lise Chatain dévoile les angles morts de la fiscalité contemporaine. Elle explore les commentaires des dispositions fiscales apparemment anodines qui influencent la répartition des rôles entre les femmes et les hommes, et analyse les impacts profonds des politiques fiscales sur la vie quotidienne.

Cet ouvrage, à la fois audacieux et rigoureux, propose une lecture inédite et engagée du droit fiscal. En mêlant théorie et études de cas, il interroge les fondements mêmes de la justice fiscale. Peut-on repenser l’impôt pour en faire un levier d’égalité ?

Destiné aux professionnels du droit, aux économistes, aux sociologues et à tous ceux qui s’intéressent aux questions de justice sociale, ce livre à l’angle inédit ouvre un débat crucial sur le rôle de la fiscalité dans la construction d’une société plus équitable.
